Question :
J’ai acheté un des Téfilins et il s’avère qu’ils ne sont pas aussi parfaits que me l’a dit le vendeur, et ne correspondent pas au prix que j’ai payé. Puis- je annuler la vente ?
Réponse :
Annulation de vente dans le cadre d’objets de Mitsva.
Téflin et Mézouzot etc. qui sont avérés non Cacher.
Soit le cas d’une personne qui achète des Téfilin ou des Mézouzot etc. S’il s’avère qu’ils ne sont pas Cacher, il est possible de réclamer annulation de la vente, et ce, même après plusieurs années. Ceci est valable dans le cas où nous sommes certains que le défaut existait déjà au moment de la vente. S’il est possible qu’il se soit créé après la vente, il sera impossible de réclamer quoi que ce soit auprès du vendeur sans preuve explicite .
Exemple: Un an après avoir acheté mes Mézouzot, je les vérifie et il s’avère qu’il manque un mot, et qu’aucun espace vide ne se trouve à cet emplacement. C’est donc certain que le défaut s’y trouvait depuis le commencement de la transaction. Je pourrai donc exiger remboursement de la somme ou qu’il me l’échange contre une Mézouza Cacher.
S’il s’avère que l’une des lettres est incomplète de telle sorte qu’il soit possible d’envisager qu’un peu d’encre soit partie, il ne sera pas possible d’exiger remboursement de la somme.
Ceci se repose bien évidemment sur le fait qu’il est impossible dans la plupart des cas de réparer une Mézouza ou des Téfilin dans lesquels un mot a été oublié etc.
Qui sont avérés ne peut pas être Méhoudarim.
Soit le cas de Téfilin vendus à un homme. Il s’avère finalement que ces Téfilin sont certes Cacher. Toutefois, ils ne sont pas Méhoudarim. L’acheteur peut-il annuler la vente? Les décisionnaires écrivent que s’il s’agit d’un homme qui a l’habitude de toujours acheter des objets Méhadrin, il lui sera possible d’annuler cette vente. De même s’il a exigé depuis le départ qu’on lui écrive des Téfilin Méhadrin. Si par contre il s’agit d’un homme qui ne fait jamais rien de façon Méhadrin et dont il est plus que probable qu’il les a achetés sans tenir à ce qu’ils soient Méhadrin, il lui sera impossible d’annuler cette vente .
Ceci est bien évidemment vrai si la somme n’était pas exagérée pour des Téfilin non Méhoudarim. Si elle était exagérée, il sera en tout cas possible d’annuler la vente selon les lois ordinaires de Honaa.
A qui incombent les frais de correction des fautes.
Soit le cas d’un homme qui a acheté un Sefer Torah, et il s’avère qu’il y a des erreurs. Si le nombre d’erreurs est habituel, les frais de correction n’incombent pas au scribe mais à l’acheteur. Si les erreurs sont nombreuses plus que la moyenne acceptable, les frais de toutes les corrections incomberont au scribe. Dans un lieu où la coutume est que le scribe s’occupe de rendre un sefer Torah dépourvu de toute erreur, il est évident que celui qui a engagé ce scribe l’a fait dans ces conditions, ce sera donc au scribe de corriger ces erreurs même si les erreurs sont peu nombreuses. Il me semble que telle est la coutume actuelle .
Lois des Etroguim, Loulavim etc.
Certains décisionnaires ont écrit que si l’on achète un Etrog censé être Méhoudar et qu’il s’avère qu’il ne l’est pas, ou a fortiori s’il n’est pas Cacher, il est possible d’annuler la vente .
C’est pourquoi les sets de Arbaat Haminim emballés et tamponnés avec un niveau de Cacherout précis et approprié à chaque Etrog. S’il s’avère après l’avoir ouvert qu’il n’est pas au niveau prétendu, il sera possible d’annuler cette vente.
La coutume aujourd’hui dans de nombreux marchés de Arbaat Haminim est que dans un tel cas l’on rend le set au vendeur et il nous en donne un autre à la place, telle sera donc la conduite à adopter et l’on ne pourra pas l’obliger à nous rembourser la somme en espèces .
De même s’il s’avère que ce Etrog n’est Cacher que pour les autres jours de la fête excepté le premier jour, il devra se faire rembourser la différence, c’est-à-dire que le prix qu’il ne doit payer n’est que le prix d’un Etrog qui n’est cacher que pour les autres jours de la fête. Dans ce cas de figure si cet homme décide d’annuler la vente complètement et se faire rembourser l’intégralité de la somme le vendeur a le devoir de lui rembourser .
Soit le cas d’un homme qui achète un Etrog, puis au moment où il ouvre la boite quelques jours après il s’avère que le Etrog est abîmé et inapte à l’accomplissement de la Mitsva. Si vu l’état actuel du Etrog il est logique de supposer qu’il était déjà défectueux au moment de la vente, il sera possible d’annuler la vente. Sinon, à l’acheteur qui souhaite annuler la vente de le prouver avec certitude .
Dans un endroit où la coutume est que le vendeur de Etroguim s’engage implicitement que les Etroguim sont de suffisamment bonne qualité pour être en état jusqu’à la fête, s’il s’avère que tel n’est pas le cas, l’on pourra annuler la vente.